Mentions légales

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1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Nom : Denis Sicaud-Clyet

Adresse : 1346 MONTEE DU RONFET

Code postal : 38110

Ville : LA TOUR DU PIN

Tél. : +33619734206

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
Non renseigné

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.denis-sicaud-clyet.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Denis Sicaud-Clyet

Email : denis-sicaud@hotmail.fr

Tél. : +33619734206

Ville du tribunal de compétence en cas de litige : BOURGOIN-JALLIEU

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Simplébo

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Tél. : 01 84 17 49 76

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.denis-sicaud-clyet.fr.

Denis Sicaud-Clyet s’efforce de fournir sur le site www.denis-sicaud-clyet.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Denis Sicaud-Clyet n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Accessibilité

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4. Propriété intellectuelle

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5. Liens hypertextes et cookies

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

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6.2. Finalité des données collectées

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